Compte-rendu Assemblée Générale 2015
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Compte rendu de l'Assemblée Générale du 6 mars 2015 |
Sont présents ou représentés (*) :
Mesdames ou Messieurs : Deschamps, Dunan Boizard, Viot Vicente, Lambert Jarre, Da Silva Fernandes, Muraz-Dulaurier/Vincenzi, Guitton/Reveyron, Pajean, Rodrigues, Abdelghafour, Revil-Signorat, Dubrunfaut, Chamousset, Viguet-Poupelloz/Troillard, Marinier, Tabardin, Husson/Martinet, Gerolimon, Staffell, Rouvière, Favario, Jaheny, Manjard, Socquet Juglard/Kamber, Favre, Sonnet, Baptendier, Kauffmann, Muffat Meridol, Wamin/Frammery, Aimar, Longobardo, Langlois, Burlet/Gaudet, De Fanti, Perrier, Despernet, Tordeur, Chambon, France.
Sont absents (*) :
Mesdames ou Messieurs : Favre, Radealli/Vuillermoz, Gallet, Davin/Turrel, Guérin, Cusin-Mermet, Khoudour, Bonjean, Marin, Pitisi, Tresanini, Silvstre-Siaz, Pavillet, Boutaoui, Peyrard, Dimitriou, Lallier Lavullion, Brun Comblet.
(*) dans l’ordre des numéros de lots
40 propriétaires sont présents ou représentés : le quorum est atteint.
La séance est ouverte à 20h15
- Rapport Moral
- Déclaration de l'ASL en sous-préfecture :
La présidente explique aux propriétaires que le bureau s'est réuni deux fois plus en 2014 qu’habituellement (dix fois au lieu de cinq l’année précédente).
En effet, l'ASL n'avait jamais été déclarée en sous-préfecture. Il a donc fallu régulariser la situation et en particulier écrire de nouveaux statuts afin de pouvoir la déclarer.
Le bureau a dû fournir de nombreux documents pour cette déclaration et organiser une assemblée générale extraordinaire ce qui explique l'augmentation inhabituelle des frais de bureau
L’ « Association Syndicale Libre du groupe d’habitations Le Vert Village » est désormais inscrite au Journal Officiel depuis le 27 décembre 2014 :
La présidente remercie tous les propriétaires qui se sont mobilisés pour l'Assemblée Générale Extraordinaire du 7 novembre 2014. (51 propriétaires sur 58 : un record).
- Le local à poubelles :
Suite aux problèmes de civisme récurrents, Monsieur Deschamps a démissionné de son poste. Il a été remplacé par Monsieur Perrier que nous remercions au nom de tous.
- Le déneigement :
Cette année a été exceptionnelle en termes de quantité de précipitations
Nous avons fait le choix de laisser la neige sur place plutôt que de la faire emporter car le coût d’une telle opération nous a paru à la fois inutile et exorbitant.
Le portail pompier a été obstrué par erreur et l'entreprise a été rappelée pour dégager son accès.
Ce portail doit toujours rester libre : aucun obstacle ne doit empêcher le passage éventuel des services de secours (véhicule comme tas de neige ou tout autre obstacle).
La présidente rappelle qu'il est important de ne pas laisser de voitures : sur le trottoir, devant le local à poubelles et sur les parkings à côté de l'espace vert afin de faciliter le déneigement.
De nombreuses places de parking gratuit se trouvent le long du chemin de la Charrette, juste après le feu tricolore.
- La collecte des fonds :
Elle s’est effectuée plus rapidement et plus facilement que les autres années : au 1er juin 2014, l'ensemble des cotisations et des fonds de réserve a été réglé. Il n'y a pas eu de retard majeur.
- Remerciements :
La présidente fait remarquer qu'il y a de la solidarité dans le Vert Village (nettoyage et rénovation du chemin piéton, déneigement de l’accès aux boîtes aux lettres et au local à poubelles, etc.)
Elle salue le travail formidable de notre nouvelle trésorière Corinne Kauffmann qui met ses compétences à notre disposition, et la remercie pour son implication dans le bureau.
Elle remercie également l'ensemble du comité syndical car la communication, le partage des tâches entre ses membres se fait naturellement et facilement, ce qui rend le travail plus efficace et plus agréable.
- Bilan financier de l’année 2014 et approbation des comptes (résolution n°1)
Madame Kauffmann, trésorière, explique le bilan financier de l'année 2014 :
- les imprévus : l'installation d'un miroir, le gravier pour le chemin piéton.
- Il y a un excédent à la fin de l'année 2014 car il n'y a pas eu beaucoup de déneigement.
Vote à approuvé
Il est rappelé que chaque propriétaire peut consulter le livre de comptes de l'ASL.
- Poursuite du déneigement par une société privée et choix de l’entreprise (résolution n°2)
Comparaison des devis proposés par Parcs & Jardins et Deleani.
Vote à C'est le devis de l’entreprise Deleani qui a été approuvé par les propriétaires.
- Poursuite de l’entretien des espaces verts par une société privée et choix de l’entreprise (résolution n°3)
Comparaison des devis proposés par Parcs & Jardins et SARL Nature.org
Vote à Parcs & Jardins : 3 SARL Nature.org: 36
C'est donc l'entreprise SARL Nature.org qui s'occupera des espaces verts cette année.
- Nettoyage des canalisations des eaux usées et pluviales :
- Nettoyage des réseaux collectifs :
Il sera demandé à l’entreprise un devis pour un passage caméra.
Le montant de ces travaux sera prélevé sur le fonds de réserve.
Après comparaison des devis :
- Vote à SCAVI. : 0 SPAC : 8 Bonnefond : 31
C'est donc l'entreprise Bonnefond qui effectuera le nettoyage des canalisations des eaux usées et pluviales.
- Nettoyage des bacs à graisse individuels :
Nous avons – par la même occasion – demandé aussi un devis groupé pour le nettoyage des bacs à graisses individuels afin d’obtenir des tarifs dégressifs :
Chaque propriétaire – s’il est intéressé – devra payer le nettoyage de son propre bac à graisse. (*)
Le devis de l'entreprise Bonnefond a été accepté à l'unanimité.
Le comité syndical mettra en place ultérieurement les modalités et vous les fera connaître.
- Suppression des bacs à graisse individuels :
Selon une information de la SIARA, désormais il est possible de supprimer le bac à graisse individuel.
Après nettoyage du bac à graisse, raccorder l'arrivée à la sortie, recouvrir de gravier. Il faut conserver le regard.
(voir l’article du blogue http://levertvillage.over-blog.com/ ) et le document complet de la SIARA :
http://www.plancherine.fr/iso_album/-reglement_assainissement_au_1er_juillet_2012%5B1%5D.pdf
- Présentation et vote du budget prévisionnel 2014 (résolution n°4)
Vote à approuvé à l’unanimité
- Vote du montant de la cotisation annuelle (résolution n°5)
- Compte tenu des choix des devis votés auparavant et des fortes chutes de neige de début d’année, la proposition de conserver la cotisation à 120 € est caduque, la trésorière calcule qu’elle devra nécessairement être augmentée à 150 € pour l'année 2015, même en puisant dans le compte sur livret.
- Il est rappelé que le fonds de réserve n’a pas vocation à financer les dépenses courantes de l’année. Ce sont les cotisations annuelles qui doivent permettre de couvrir les dépenses de gestion de chaque année. Le fonds de réserve a été mis en place pour faire face à de grosses dépenses pas toujours prévisibles (réfection de la chaussée, entretien et réparation des réseaux, etc).
Vote à pour : 22
A payer avant le 30 avril 2015
- Vote du montant de la cotisation pour le fonds de réserve (résolution n°6)
Proposition de maintien à 75€ pour l'année 2015 :
Vote à pour : 29
A payer avant le 31 mai 2015
- Election des membres du comité du comité syndical (résolution n°7)
Se présentent :
- Favre Pierre-Alain
- Gerolimon René
- Kamber Emilie
- Kauffmann Corinne
- Lambert-Jarre Martine
- Marinier Jocelyne
- Mollier-Carroz Séverine
- Tabardin Sophie
- Vincenzi Sébastien
Vote à élus à l’unanimité
La présidente souhaite la bienvenue aux deux nouveaux volontaires et les remercie de rejoindre le comité syndical.
- Questions diverses :
- Revalorisation du salaire des agents d'entretien :
Le salaire des agents d'entretien n’a pas été revalorisé depuis 2012. Il est proposé de le porter à 19 €
Vote à approuvé à l’unanimité
- Panneau interdisant la circulation des poids lourds dans le lotissement :
Vote à refus des propriétaires.
- Les propriétaires qui ne l'ont pas encore fait peuvent nous transmettre leur adresse électronique à levertvillage@yahoo.fr
- Les détecteurs de fumée seront obligatoires à partir du 8 mars 2015.
La séance est levée à 22h40.
A Albertville, le 10 mars 2015:
La secrétaire, Emilie Kamber : La présidente, Martine Lambert-Jarre :
(*) L’entreprise Bonnefond, pour des raisons administratives, ne peut pas facturer individuellement ce nettoyage.
Or, il n'est pas possible que ce soit l'ASL qui paie une facture globale, car il n'entre pas dans son objet de gérer les parties privatives : une facture de ce type serait illégale.
Nous devons donc abandonner le regroupement.
le 20 mars 2015, Pour le comité syndical, la présidente, Martine Lambert-Jarre :
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